Document d'archives : STASSART, Goswin Joseph Augustin de

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Auditeur au conseil d'État, 17 thermidor an XII... Sous-préfet d'Orange, 3 novembre 1807/19 avril 1809. Préfet de Vaucluse, 12 février/4 mai 1810 ; des Bouches-de-la-Meuse, 13 décembre/16 février 1811, quitte la Haye le 17 novembre 1813 ; traitement provisoire (6 000 F) le 21 janvier 1814 à compter du 1er de ce mois, supprimé la même année, rétabli le 15 mai 1815. Maître des requêtes au conseil d'État, 18 mai 1815. Poursuit sa carrière aux Pays-Bas, puis en Belgique.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/1bI/173/20

Informations sur le producteur :

Date de naissance : 2 septembre 1780. Date de décès : 10 octobre 1854