Document d'archives : Séance du 6 avril 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : M. Fabronni, maître des requêtes. MM. Zey, Labarthe, d'Entraigues, Pastoret et Lacroix, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, et Bouchet, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Deschamps, Saussine, Céard, Bouëssel, Leclerc et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et Chaussées.
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Rapport sur l'expropriation proposée de la Sablière de l'Hôpital appartenant au sieur de Rubigny. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Bail de 8 ans pour l'entretien des routes.»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département d'Indre-et-Loire. « Rapport sur le projet d'un pont en charpente sur le bras septentrional de la Loire à Amboise route départementale numéro 4 de Château-Renault à Châtellerault. »
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département d'Indre-et-Loire. « Rapport sur le projet des ouvrages à faire pour reporter dans le bras méridional de la Loire à Amboise une partie des eaux de ce fleuve qui affluent presque toutes dans le bras septentrional sur lequel doit être construit le pont qui fait l'objet de l'article précédent. »
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département d'Indre-et-Loire. « Pont d'Amboise sur le bras septentrional de la Loire. Routes de 3e classe numéro 172 et départementale numéro 4. »
- Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Départements des Deux-Sèvres et de la Vienne. « Rapport sur les projets relatifs à la direction de la route de Brest à Lyon dans les départements des Deux-Sèvres et de la Vienne. »