Document d'archives : Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, suivi de la procédure de mise en oeuvre : dossier Porté à Connaissance PAC...

Titre :

Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, suivi de la procédure de mise en oeuvre : dossier Porté à Connaissance PAC de l'Etat avec plans et arrêtés (1989-1996) ; désignation de la commission d'enquête, arrêté de mise en oeuvre de l'enquête, dossier des mesures de publicité avec certificats d'affichage et procès-verbal de constat d'huissier (1996-1997).

Cote :

531 W 137

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2023

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, suivi de la procédure de mise en oeuvre : dossier Porté à Connaissance PAC de l'Etat avec plans et arrêtés (1989-1996) ; désignation de la commission d'enquête, arrêté de mise...

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