Document d'archives : Varia : état des censives dues par les habitants de Fontanès à leur seigneur (1512, un cahier papier, occitan). Expédition d'un...

Titre :

Varia : état des censives dues par les habitants de Fontanès à leur seigneur (1512, un cahier papier, occitan). Expédition d'un acte de promesse de mariage, Uzès (1667, une pièce papier). Demande de permission de vente adressée au roi par David Rebatier, issu de la Religion prétendue réformée (1773, une pièce papier). Brevet de permission de vendre en faveur de la veuve Ducors, de Sauve (1774, une pièce parchemin). Factum relatif à un procès entre le curé et les consuls et habitants de Saint-André-de-Mialet (s. d., une pièce papier). Décision du directoire du département en faveur du sieur Dornac, ci-devant seigneur de Verfeuil, contre ladite commune (1790, une pièce papier)

Cote :

1 J 1371

Observations :

Commentaire
Cinq pièces papier, une pièce parchemin.

Archives départementales du Gard

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