Document d'archives : Actes notariés concernant les familles Anselme, Serre, Ferley et autres de Moutiers (1726-1845) ; procédures devant le Sénat de...
Titre :
Actes notariés concernant les familles Anselme, Serre, Ferley et autres de Moutiers (1726-1845) ; procédures devant le Sénat de Savoie et la Cour d'Appel de Chambéry (1786-1859) ; procès-verbal estimatif de la bibliothèque de l'émigré Martini, ci-devant curé de Queige (an III) ; contrat dotal de Jacques Mollard dit Pelet et Péronne Bouvet, Saint-Pierre d'Albigny (1810) ; circulaires émanant de l'Azienda generale delle regie finanze (1823-1832) ; justification de l'entrepreneur de l'église de Laissaud accusé de malfaçons (1833) ; requête relative à la dérivation des eaux de l'Albanne et de la Leysse au profit de la fabrique de coton des dames Verney, 1855.
Cote :
1J 36
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Archives
départementales de l'Isère
Don des Archives départementales de l’Isère, novembre 1956.
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Importance matérielle :
132 pièces.