Document d'archives :
- Motonautisme sur les gaves de l'Adour - Nouveau réglement particulier - Plans (1970 à 1973).
- Lac de St. POINT (Doubs)...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :


- Motonautisme sur les gaves de l'Adour - Nouveau réglement particulier - Plans (1970 à 1973).
- Lac de St. POINT (Doubs) (1970)
- Port fluvial de ROUEN (1969)
- Croisements et trématage - Avis à la batellerie (24.2.1959) pris sur la SEINE entre Montereau et Rouen. Extension des prescriptions de cet avis aux autres rivières (1959 à 1961).
- Trématage - Priorité de passage aux écluses et affaires diverses (1927 à 1961),
- Lacs domaniaux (ANNECY et LEMAN). Organisation et durée des régates, fêtes et concours - Modification de l'article 55 du Décret du 6.2.1932 modifié (1967),
- Fleuve du Rhône et rivière de Saône : modification des réglements - Signalisation des bâteaux remorqués (1964)
- Modification des réglements particuliers : dimension des bâteaux (1878 à 1961).

Identifiant de l'unité documentaire :

19770764/1-19770764/21 - 19770764/5