Document d'archives : Aménagement des routes, des giratoires et des ronds-points.
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers d'aménagement des routes départementales : études, appel d'offres, ouvrages réalisés.
Cote :
2569 W 1-219
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des infrastructures du département
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 19 avril 2007
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,45
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des infrastructures du département
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, cahier des charges, dossier de consultation des entreprises, marché public