Document d'archives : Faverolles

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Ruynes-en-Margeride.

Cote :

5 E 1389 / 1-13

Inventaire d'archives :

Escorailles à Marchastel

Informations sur le producteur :

Commune de Faverolles

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1990

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 12 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 68 / 1-3
En mairie à Faverolles:
- Etat civil : 1793 à nos jours
- Délibérations communales : 1855 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1838) et plan moderne ; matrices : anciennes et état de sections, P.B. 1882 et 1910, P.N.B. 1914, contemporaines

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