Document d'archives : Commune de La Bâtie-Vieille. Création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration et dossier approuvé, 1988),...

Titre :

Commune de La Bâtie-Vieille. Création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration et dossier approuvé, 1988), modification (1992).

Contenu :

Présentation du contenu
Il manque le dossier arrêté de 1988.

Cote :

1317 W 24

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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