Document d'archives : Commune de La Bâtie-Vieille. Création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration et dossier approuvé, 1988),...
Titre :
Commune de La Bâtie-Vieille. Création du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration et dossier approuvé, 1988), modification (1992).
Contenu :
Présentation du contenu
Il manque le dossier arrêté de 1988.
Cote :
1317 W 24