Document d'archives : Comptabilité des fonds libres des vingtièmes et de la capitation, et des dépenses accessoires de la taille et imposées avec la...

Titre :

Comptabilité des fonds libres des vingtièmes et de la capitation, et des dépenses accessoires de la taille et imposées avec la capitation des villes franches : - fonds libres des vingtièmes, 26,650 livres ; - pensions de retraite des employés, 10,700 livres ; - Reste pour les dépenses de l'administration provinciale, 15,950 livres ; - fonds libres de la capitation, 15,609 livres ; - dépenses accidentelles, 12,309 livres ; - dépenses annuelles, 3,300 livres ; - somme égale, 15,609 livres. 1781

Cote :

C/1215

Inventaire d'archives :

Assemblée provinciale du Berry

Informations sur le producteur :

Producteur : Assemblée provinciale du Berry

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 2001

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Type de document :

Papier

Archives départementales du Cher
    • Comptabilité des fonds libres des vingtièmes et de la capitation, et des dépenses accessoires de la taille et imposées avec la capitation des villes franches : - fonds libres des vingtièmes, 26,650 livres ; - pensions de retraite...

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