Document d'archives : Délibérations
Cote :
E DEP 1500/45
Inventaire d'archives :
Description :
Évolutions :
Accroissements
Récolement de janvier-mars 1968 et reclassement de 2013, additions de pièces qui ne figurent pas dans l'inventaire.
Description physique :
Liasse. - 17 pièces, papier
Observations :
Commentaire
Ancienne cote : BB 19 bis