Document d'archives : Registre d'entrées et de sorties
Cote :
H-dépôt 5 - Q 75
Inventaire d'archives :
Guide des sources la Première Guerre mondiale - Série H-dépôt
Conditions d'accès :
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées en raison de la présence de mentions médicales.
Délai
120 ans
Première année communicable
2051
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui