Document d'archives : Plan local d'urbanisme réapprouvé le 28 janvier 2004, original tamponné par la préfecture le 29 janvier 2004 : périmètres...

Titre :

Plan local d'urbanisme réapprouvé le 28 janvier 2004, original tamponné par la préfecture le 29 janvier 2004 : périmètres répondant aux 1ème et 4ème alinéas de l'article 35 - III de la loi sur l'Eau, liste des emplacements réservés, liste et plan des servitudes d'utilité publique, plan d'exposition au bruit des aéronefs de l'aéroport de Montpellier-Fréjorgues, liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues en application, plans d'alignement, annexes sanitaires (2004).

Cote :

531 W 60

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Plan local d'urbanisme réapprouvé le 28 janvier 2004, original tamponné par la préfecture le 29 janvier 2004 : périmètres répondant aux 1ème et 4ème alinéas de l'article 35 - III de la loi sur l'Eau, liste des emplacements...

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