Document d'archives : Plan local d'urbanisme réapprouvé le 28 janvier 2004, original tamponné par la préfecture le 29 janvier 2004 : périmètres...
Titre :
Plan local d'urbanisme réapprouvé le 28 janvier 2004, original tamponné par la préfecture le 29 janvier 2004 : périmètres répondant aux 1ème et 4ème alinéas de l'article 35 - III de la loi sur l'Eau, liste des emplacements réservés, liste et plan des servitudes d'utilité publique, plan d'exposition au bruit des aéronefs de l'aéroport de Montpellier-Fréjorgues, liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues en application, plans d'alignement, annexes sanitaires (2004).
Cote :
531 W 60
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable