Document d'archives : Actes d'état civil, permis de chasse, carte d'électeur, brevets de nomination, certificats de vie, enveloppes, papiers à en-tête...

Titre :

Actes d'état civil, permis de chasse, carte d'électeur, brevets de nomination, certificats de vie, enveloppes, papiers à en-tête et armes officiels, correspondance.

Contenu :

Etat civil (1763-1834) [contient notamment une carte de sociétaire du Cercle de Nice (an XIII) ]
Ordre royal de la Légion d'honneur (an XII-1834 ; contient notamment le diplôme de commandeur de la Légion d'honneur en faveur du baron Morel en 1822)
Titre de Baron de l'Empire (1808-1809) [voir aussi 157 J 93].
Dossier nécrologique (1834).

Cote :

157 J 92

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de l'Hérault

Archives départementales de l'Hérault

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