Document d'archives : Voirie vicinale.- CD 5 à Saint-Jean-des-Vignes(1), acquisitions de terrains suite à déclaration d'utilité publique (1953). CD 12...
Titre :
Voirie vicinale.- CD 5 à Saint-Jean-des-Vignes(1), acquisitions de terrains suite à déclaration d'utilité publique (1953). CD 12 à Louhans, cession de terrains à l'Hospice, avis défavorable du service vicinal (1940). CD 119, de Perrecy-les-Forges à Montceau-les-Mines, rectification du tracé et élargissement de la section comprise entre Perrecy-les-Forges et le CD 149 : dossiers d'adjudication et d'enquête d'utilité publique, correspondance, plans (1950-1951).
Cote :
1293 W 20
Inventaire d'archives :
Direction départementale de l'équipement, tous services (1293 W)
Lieux :
Chalon-Ouest, Saint-Jean-des-Vignes (Chalon-sur-Saône), Charolles (arrondissement), Chalon-sur-Saône, Louhans (arrondissement), Chalon-Centre, Chalon-Nord, Chalon-Sud, Perrecy-les-Forges, Louhans, Louhans (canton), Saône-et-Loire (France), Toulon-sur-Arroux (canton), Chalon-sur-Saône (arrondissement)
Thèmes :
ECONOMIE, EQUIPEMENT, INDUSTRIE, OUVRAGE D'ART, PRODUCTION ELECTRIQUE, RECONSTRUCTION, RESEAU FERROVIAIRE, RESEAU ROUTIER, URBANISME, VOIE DE COMMUNICATION, VOIE FERREE D'INTERET LOCAL, VOIE NAVIGABLE
Type de document :
COMPTE D'EXPLOITATION, COMPTE RENDU, CONVENTION, MARCHE PUBLIC, PHOTOGRAPHIE, PLAN, PROCES-VERBAL, PROGRAMME, RAPPORT, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL