Document d'archives : Landeyrat
Contenu :
Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Allanche.
Cote :
5 E 1387 / 1-2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Landeyrat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Landeyrat ont fait l'objet de trois dépôts en 1972, en 1993 et en 2018. Le premier dépôt avait été classé 5 E 235. Mais à l'occassion du second dépôt il a été décidé de fusionner les deux sous la cote 5 E 1387 / 1-2. Le troisième dépôt a quant à lui été coté E DEP 1493 / 1-8.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10