Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du canal des Ranguis à Saint-Jean-Saint-Nicolas, ASA du canal du Diamant à...
Titre :
Dossiers de fonctionnement : ASA du canal des Ranguis à Saint-Jean-Saint-Nicolas, ASA du canal du Diamant à Saint-Jean-Saint-Nicolas, ASA du canal des Combettes à Saint-Julien-en-Champsaur, ASA du canal de Baffol à Saint-Julien-en-Champsaur.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA du canal des Ranguis à Saint-Jean-Saint-Nicolas :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2004) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1965-1994) ;
- Marché (offre retenue) (1965).
ASA du canal du Diamant à Saint-Jean-Saint-Nicolas :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1996-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1970-2003).
ASA du canal des Combettes à Saint-Julien-en-Champsaur :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1964-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1963-2001).
ASA du canal de Baffol à Saint-Julien-en-Champsaur :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2006) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1969-2001).
Cote :
1623 W 39
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Institutions :
Association syndicale autorisée du canal de Baffol (Saint-Julien-en-Champsaur), Association syndicale autorisée du canal des Combettes (Saint-Julien-en-Champsaur), Association syndicale autorisée du canal des Ranguis (Saint-Jean-Saint-Nicolas), Association syndicale autorisée du canal du Diamant (Saint-Jean-Saint-Nicolas), Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes