Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE.

Contenu :

  • Affaire n° 1050. "Maine. Construction d'un pont métallique pour le passage de la ligne d'intérêt local de Candé à Angers." Avis rendu le 12 juillet 1906.
  • Affaire n° 1660. "Levées des routes de la Loire. Modification de l'arrêt du Conseil d'État du Roi du 23 juillet 1783." NB : "Voir Loir-et-Cher" Avis rendu le. Ndr : cette affaire est également mentionnée dans les départements d'Indre-et-Loire, de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] et du Loiret.

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