Document d'archives : - Projet de création d'un Mémorial de la France d'Outre-Mer : procès-verbaux des réunions du bureau du comité du Mémorial...

Titre :

- Projet de création d'un Mémorial de la France d'Outre-Mer : procès-verbaux des réunions du bureau du comité du Mémorial national de la France d'Outre-Mer, dossier de candidature de la ville d'Arles, notes, corespondance (1987-1988).
- Gestion des nécropoles militaires en France et à l'étranger : correspondance, notes, télégrammes diplomatiques (1986-1988).
- Situation des sépultures militaires françaises en URSS et soviétiques en France : notes, rapports, correspondance (1986-1987).
Statuts :
- Projet d'attribution de la carte du combattant aux anciens de l'Armée des Alpes justifiant de moins de 90 jours de présence en zone de combat : notes (1987).
- Examen de la proposition de loi Brocard tendant à la reconnaissance du statut de " prisonnier, interné et détenu par le Vietminh entre 1945 et 1954" : propositions de loi, comptes rendus de réunions interministérielles, essais de chiffrage (1986-1988).
- Projet de création d'un statut de victime du terrorisme : lettres, notes (1986-1987).
Afrique :
- Relations avec les anciens combattants des pays d'Afrique : correspondance, notes, rapport de H.-J. Loustau (du RPR) sur la mission de contact auprès des anciens combattants des armées françaises en Afrique centrale francophone (1987-1988).
- Octroi d'aides matérielles et financières aux organismes djiboutiens chargés des anciens combattants  : lettres, notes, rapport de mission de l'inspecteur général Béguin (1987-1988). 1
Affaires sociales :
- Etablissement de la proportionnalité des pensions de 10 à 80% : correspondance, notes, projet de loi de finance pour 1988, chiffrages (1987-1988).
- Financement du régime de sécurité sociale des pensionnés de guerre : fiches techniques (1987).
Relations avec les associations d'anciens combattants :
- Relations avec l'Union française des Anciens Combattants (UFAC) : correspondance, dossiers préparatoires des audiences du Premier ministre du 14 avril 1987 et de M. Fontès du 9 décembre 1987 (1987).
Seconde guerre mondiale :
- Fixation de la représentation française à la Commission internationale pour le Service international de Recherches (archives d'Arolsen) : notes, arrêtés de nomination (1987-1988).
Alsace-Lorraine :
- Etude des problèmes spécifiques des anciens combattants d'Alsace-Lorraine : correspondance, notes (1986-1988).
Décorations :
- Création et financement de la croix d'Afrique du Nord : correspondance, notes (1985-1988).

Contenu :

1. Ces mesures font suite à la mission effectuée à Djibouti par l'inspecteur général Béguin du 5 au 12 octobre 1987.

Cote :

19880461/8

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