Document d'archives : Marchés Publics. - Résidences foyers pour personnes âgées, protections à usage unique (marchéC.C.A.S.204) : dossier de...
Titre :
Marchés Publics. - Résidences foyers pour personnes âgées, protections à usage unique (marchéC.C.A.S.204) : dossier de consultation des entreprises, délibération, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'appel d'offre.
Cote :
497 W 110
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2028
Institutions :
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, OFFRE, PROCES-VERBAL, RAPPORT