Document d'archives : Séance du mercredi 29 mai 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : M. Fabronni, maître des requêtes. MM. Pastoret, De Collegno, d'Entraigues et de Zey, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx et Bouchet, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père et Gayant, inspecteurs divisionnaires.Cadet de Chambine, chef de la Division de Pont-et-Chaussées.
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Sarre. « Rapport de M. Saget inspecteur divisionnaire sur la réclamation de l'entrepreneur Boquillon. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Ardennes. « Rapport de M. Saget inspecteur divisionnaire sur la direction à donner à la route de Paris à Coblentz [Coblence, Koblentz] aux abords de la rivière de Salm. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Ourte. « Route de Paris à Nimègue. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire, relative au canal de Saint-Quentin. « Rapport sur la fixation des indemnités à payer au propriétaire de l'usine de Vauxelles pour chômage et pour le cours d'eau dans le cas où le canal de Saint-Quentin en ferait l'acquisition.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Bas-Rhin. « Rapport de M. Six inspecteur divisionnaire sur le projet de reconstruction d'un pont en charpente sur la rivière de Zorn à l'entrée de la commune de Vattenheim [Waltenheim-sur-Zorn].»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Deux-Nèthes. « Rapport de M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs] inspecteur divisionnaire sur le projet d'une partie de la route d'Anvers à Amsterdam comprise entre le hameau de Vernhoute et la ville de Breda. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de l'Yonne. « Rapport sur le projet des obélisques à construire sur les môles de l'embouchure du canal de Bourgogne dans l'Yonne.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Ardèche. « Rapport de M. Céard, inspecteur divisionnaire sur le projet des digues sur la rive droite du Rhône pour la conservation des territoires de Beauchatel [Beauchastel] et de Saint-Marcel-de-Crussol [Saint-Georges-les-Bains].»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département de la Loire. « Rapport sur le projet de deux ponts et d'un ponceau sur la nouvelle route de Roanne ou Rhône par Fleurs partie comprise entre le hameau de l'Hôpital et le village de Vaudranges.»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département de la Loire. « Rapport sur le projet de la portion de la route de Roanne au Rhône comprise entre Saint-Étienne et la rivière de Furens sur une longueur de 2878, 94 mètres.»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département du Loiret. « Rapport sur les ouvrages à faire pour la construction d'un batardeau destiné à favoriser l'établissement du Duis d'Orléans jusqu à la troisième pile du pont.»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département de l'Allier. « Rapport sur le projet du revêtissement en perré des chantiers de Villemouze vis-à-vis Chazeuil afin de les garantir des envahissements de l'Allier.»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département de la Loire. « Rapport sur le projet d'élargissement de quatre passages dangereux sur la partie de route de Lyon à Bordeaux comprise entre Bon et et Saint-Thurin.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Pô. « Rapport de M. Dausse inspecteur divisionnaire sur divers changement proposé par M. l'ingénieur en chef chargé des casernes du Mont Cenis relativement aux escaliers à la disposition d'un logement pour le commandant d'armes et aux écuries.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Pô. « Rapport d'expertise et détail estimatif rédigés par un architecte relativement au réparation des digues du torrent Cluson commune d'Osasa et au creusement d'un canal pour les moulins.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Pô. « Demande du sieur Delmas entrepreneur du pont du Pô relativement aux réparations à faire au chemin de la carrière de Cannana à Turin.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Mont-Blanc. « Rapport de M. Dausse inspecteur divisionnaire sur le projet de rectification de la route de Paris en Italie pour la portion comprise entre le pont sous Bramans et celui de Solieres [Sollières].»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Mont-Blanc. « Lettre de M. le préfet du département du Mont-Blanc à M. le directeur général relativement à la rectification de la route de Paris à Turin comprise entre Aiguebelle [Val-d'Arc] et Argentine.»