Document d'archives : Ville de Dijon : aménagement de la ZAC "Parc Mazen Sully"

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Présentation du contenu
Enquêtes publiques conjointes de DUP et parcellaire : délibérations, dossiers d'enquête, consultations, avis et arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête, publications, arrêté préfectoral de DUP, arrêté préfectoral de cessibilité, ordonnance d'expropriation.

Cote :

2268 W 3

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

Archives départementales de Côte d'Or