Document d'archives : BOULANGERIE : - Rachat des fonds (décret impérial du 7 février 1857) : . nomination de deux commissaires......
Titre :
BOULANGERIE : - Rachat des fonds (décret impérial du 7 février 1857) : . nomination de deux commissaires...
Contenu :
BOULANGERIE : - Rachat des fonds (décret impérial du 7 février 1857) : . nomination de deux commissaires experts par le Syndicat de la boulangerie : délibérations des syndics, correspondance, procès-verbaux de nomination, arrêtés 1857-1863 . Bureau du rachat géré par le Syndicat de la boulangerie : émission d'un emprunt : délibérations des syndics, correspondance, arrêtés et ordonnances, projet détaillé 1858-1863 . nomination du chef du Bureau du rachat : procès-verbaux de délibérations et de nomination, correspondance 1860-1863 . réorganisation de la boulangerie : correspondance, ordonnances et arrêtés du maire, mémoire, délibérations du Syndicat de la boulangerie 1811-1861 . action judiciaire intentée par les boulangers contre l'Etat et la ville de Lyon : extrait des minutes du greffe du Tribunal civil de première instance, correspondance, délibérations du Conseil municipal 1866-1868 . Caisse de la boulangerie de Lyon : cotisations déposées au Mont de Piété, traitement du receveur : comptes de la Caisse, correspondance, récepissés de versement, arrêtés préfectoraux 1857-1859
Cote :
784WP/36/3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur inconnu
Langues :
Français