Document d'archives : Captages d'eau (1948-1961).
Cote :
2247 W 1-32
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'aménagement et de l'équipement rural
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 28 avril 2005
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,90
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2005
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle