Document d'archives : Généralités. - Levée : articles entre les syndics des Etats de Languedoc et les receveurs des tailles des diocèses (1610)....

Titre :

Généralités. - Levée : articles entre les syndics des Etats de Languedoc et les receveurs des tailles des diocèses (1610). Vérification des comptes : arrêt du Conseil sur la compétence de la chambre des Comptes de Montpellier (1607). Décharges d'impositions : arrêts du Conseil (1727-1754). Don gratuit. - Levée : arrêts du Conseil et délibérations des Etats (1650-1759). Administration civile et militaire. - Impositions : don gratuit accordé à Montmorency (1560-1561) ; augmentation d'ustensile pour la gendarmerie (1583). Vérification des comptes : délibération des Etats de Languedoc (1598).

Cote :

1 C 326

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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