Document d'archives : - Conqueroues : Projet d'alimentation en eau (séance du 24-3-1976)
- St.Tropez : Renforcement de l'alimentation en eau potable...

Titre :

- Conqueroues : Projet d'alimentation en eau (séance du 24-3-1976)
- St.Tropez : Renforcement de l'alimentation en eau potable (séance du 20-3-1967)
- La Seyne-sur-Mer : Alimentation en eau potable (séances des 21-1-1936, 29-3-1965, 29-11-1965, 28-3-1966)
- Sollies : Projet d'assainissement (séances des 29-5-1967 et 23-2-1970)
- Toulon : Alimentation en eau des communes de l'Est par le barrage du Trapan (séance du 22-2-1971)
Projet de stations de traitement des eaux du barrage de La Verne (séance du 15-12-1975)
VAUCLUSE
Création d'un nouveau cap tage par le renforcement en eau potable du syndicat intercommunal de la région Durance-Ventoux (séance du 6-3-1973 et 18-3-1974)
- Avignon : Aménagement de la chute de Vallabrègues (séances des 22-12-1958, 25-2-1963, 7-10-1968)
: Alimentation en eau (séance du 24-2-1975)
- Bollène : Projet général d'assainissement (séance du 25-3-1968)
VENDEE
Projet d'alimentation en eau du pays de Brem par construction d'un barrage et traitement de l'eau du Jaunay (séance du 24-2-1975)
- Chantonnay : Avant projet d'assainissement (séance du 21-12-1970)
- Fontenay-le-Comte : Assainissement du groupe d'urbanisme (séance du 22-7-1968)
- Mortagne-sur-Sèvre : Projet d'assainissement (séance du 26-3-1973)
- Noirmoutier : Projet d'assainissement (séance du 18-3-1974)
- Notre-Dame de Monts : Construction d'une station de traitement (séance des 22-7-1974 et 27-10-1973)
- La Roche-sur-Yon : Projet d'aliment ation (séance du 27-11-1967)
- Les Sables d'Olonne : Projet d'alimentation en eau potable (séances des 23-5-1966, 19-12-1966, 20-3-1967, 24-4-1967)
- La Tranche-sur-Mer : Assainissement (séance du 27-1-1975)
VIENNE
Montmorillon : Adduction et assainissement du lotissement communal "Route de Lussac" (séance du 25-3-1968 et 7-10-1968)
- Poitiers : Alimentation en eau potable (séances des 24-7-1967 et 28-1-1974)
: Protection des captages d'eaux (séance du 7-5-1979)
: Station de St. Benoit Naintré et avant projet d'assainissement de Migne-Auxances (séances des 27-3-1972 et 22-10-1973)
HAUTE-VIENNE
- Limoges : Alimentation en eau potable
: Aménagement de la Corrèze (séances des 2-6-1969, 22-2-1971, 29-3-1971, 28-6-1971)
- St.Junien : Alimentation en eau potable (séances des 28-4-1968 et 7-10-1968)
VOSGES
- Epinal : Station d'épuration des eaux usées pour le syndicat intercommunal d'Epinal, Golbey, Chantraine (séance du 29-1-1973)
- Gérardmer : Avant projet de station de traitement des eaux du lac pour renforcer l'alimentation en eau potable (séances des 24-11-1969 et 22-7-1974)
- Mirecourt : Pollution de la Moselle (1969-1972)
YONNE
- Auxerre : Alimentation en eau (séances des 22-7-1963, 22-2-1965, 24-11-1975)
- Avallon : Amélioration de l'alimentation en eau potable (séances des 18-12-1967, 29-4-1968, 22-7-1968)
- Sens : Extension de captage de Saint-Bord (séance du 23-9-1974)
TERRITOIRE de BELFORT
- Belfort : Construction d'une usine d'incinération des ordures ménagères (séances du 7-10-1968)
- Delle : Construction d'une usine d'incinération des ordures ménagères (séance du 7-10-1968)

Cote :

19840271/17

Type de document :

Fonctions :

Archives nationales