Document d'archives : Amodiations de la chasse (1806, 1817). Pièces de procédure concernant le droit de parcours dans le bois de Boncourt (copies de...

Titre :

Amodiations de la chasse (1806, 1817). Pièces de procédure concernant le droit de parcours dans le bois de Boncourt (copies de l'arrêt du conseil d'état de 1730, 1807-1831), concernant le paiement de l'adjudication de bois (1807). Délits forestiers (1831). Exploitation de la coupe affouagère (1810-1905). <lb/> Eaux. Puits, construction, fourniture de 2 pompes (plan).

Cote :

41 Edepot 52

Description :

Mise en forme :
Classement Alphabétique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

AUTREY-LES-GRAY

Thèmes :

BOIS, EAU POTABLE

Type de document :

PLAN

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

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