Document d'archives : Amodiations de la chasse (1806, 1817). Pièces de procédure concernant le droit de parcours dans le bois de Boncourt (copies de...
Titre :
Amodiations de la chasse (1806, 1817). Pièces de procédure concernant le droit de parcours dans le bois de Boncourt (copies de l'arrêt du conseil d'état de 1730, 1807-1831), concernant le paiement de l'adjudication de bois (1807). Délits forestiers (1831). Exploitation de la coupe affouagère (1810-1905). <lb/> Eaux. Puits, construction, fourniture de 2 pompes (plan).
Cote :
41 Edepot 52
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable