Document d'archives : Embrun, syndicat de la digue sur le torrent de Merdarel : constitution (rive gauche), élections des membres de la commission...

Titre :

Embrun, syndicat de la digue sur le torrent de Merdarel : constitution (rive gauche), élections des membres de la commission (rive gauche), pièces comptables, règlement d'eau (rive gauche), rôles de cotisations (rive gauche), réduction de la somme pour le rôle de cotisations, réclamation de plusieurs propriétaires (rive gauche) à l'effet d'obtenir le tracé d'alignement des digues qu'ils se proposent de construire, demande d'emprunt, demande de subvention pour parvenir au paiement relatif aux travaux de construction de deux digues, classification pour la réparation du rôle et demande d'emprunt pour solder les dépenses pour la construction de la digue.

Cote :

7 S 1110

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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