Document d'archives : Arches
Contenu :
Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, canton Mauriac.
Cote :
5 E 1314 / 1-10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune d'Arches
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1974 (3 registres de délibérations communales, 1838 - 1849) et en 1991 (5 E 1314)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10 : 9 boîtes et 1 registre
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90