Document d'archives : Arches

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, canton Mauriac.

Cote :

5 E 1314 / 1-10

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune d'Arches

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1974 (3 registres de délibérations communales, 1838 - 1849) et en 1991 (5 E 1314)

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10 : 9 boîtes et 1 registre
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 1314 / 2 (1680-1747)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale 1800 - 1950) : 2 O 10 / 1-2
En mairie à Arches :
- Etat civil 1748 à nos jours
- Délibérations communales : 1949 à nos jours
- Cadastre : Atlas de 1833 et plans actuels ; matrice ancienne, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910
- Autres documents : matrices des contributions directes, listes électorales depuis 1848, les recensements militaires et dossiers relatifs au ravitaillement (1940 - 1949)

Institutions :

Commune d'Arches

Type de document :

Document d'archives

Liens