Document d'archives : Bassin Jacques Cœur, avant-projet détaillé de la phase 1 tranche 1 : copie de la DCM n°10 du 2 juin 1998 intitulée Approbation de...
Titre :
Bassin Jacques Cœur, avant-projet détaillé de la phase 1 tranche 1 : copie de la DCM n°10 du 2 juin 1998 intitulée Approbation de l’avant-projet détaillé – Approbation de l’avenant n°3 à la convention de mandat entre la Ville et la SERM autorisant la SERM à signer les marchés de travaux tamponnée par la Préfecture le 5 juin 1998, dossier avant-projet détaillé original tamponné par la Préfecture le 5 juin 1998, mémoire, plans ; Avant-projet de restitution du bassin Jacques Cœur : CCTP, plans (1998) ; suivi administratif relatif à l’avant-projet : notes, comptes rendus, rapport du mandataire, note administrative et financière, plans, rapport sur le sinistre du 13 septembre 1999 (1999).
Cote :
761 W 31
Inventaire d'archives :
Description :
Institutions :
Préfecture de l'Hérault, Société d'équipement de la région montpelliéraine, société d'économie mixte