Document d'archives : Eygliers, syndicat du canal d'Eygliers : demande en construction d'un canal d'arrosage à dériver du Guil, règlement d'eau,...

Titre :

Eygliers, syndicat du canal d'Eygliers : demande en construction d'un canal d'arrosage à dériver du Guil, règlement d'eau, demande d'autorisation d'étude du tracé d'un canal de dérivation du Guil, projet d'un canal destiné à l'irrigation, demande de prorogation du délai fixé pour la constitution en association autorisée et pour la présentation du projet définitif du dit canal, demande de sursis au retrait de la subvention pour la construction du canal, demande de subvention éventuelle pour la construction du canal.

Contenu :

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Avec plans.

Cote :

7 S 1139

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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