Document d'archives : Acensement de la montagne de l'Alpette aux communiers d'Arvillard par les chartreux de Saint-Hugon (copie, 1411) ; procès de la...
Titre :
Acensement de la montagne de l'Alpette aux communiers d'Arvillard par les chartreux de Saint-Hugon (copie, 1411) ; procès de la commune d'Arvillard et des chartreux de Saint-Hugon contre les communiers (1683) ; procuration passée à Saint-Jeoire en Faucigny (1767) ; vente au titre de biens nationaux à Jacques Louaraz (an IV).
Cote :
1J 94
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Archives
départementales du Rhône
Don des Archives départementales du Rhône, s.d.
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Importance matérielle :
4 pièces.