Document d'archives : Acensement de la montagne de l'Alpette aux communiers d'Arvillard par les chartreux de Saint-Hugon (copie, 1411) ; procès de la...

Titre :

Acensement de la montagne de l'Alpette aux communiers d'Arvillard par les chartreux de Saint-Hugon (copie, 1411) ; procès de la commune d'Arvillard et des chartreux de Saint-Hugon contre les communiers (1683) ; procuration passée à Saint-Jeoire en Faucigny (1767) ; vente au titre de biens nationaux à Jacques Louaraz (an IV).

Cote :

1J 94

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Archives départementales du Rhône
Don des Archives départementales du Rhône, s.d.

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Importance matérielle :
4 pièces.

Archives départementales de la Savoie

Liens