Document d'archives : Avis sur permis de construire délivrés par la commune de Juvignac. - Lotissement Le Martinet, macrolot n° 1 et n° 2, projet de...
Titre :
Avis sur permis de construire délivrés par la commune de Juvignac. - Lotissement Le Martinet, macrolot n° 1 et n° 2, projet de construction : avis sur permis de construire comprenant le dossier de demande du PC et les plans (2004-2005).
Cote :
638W62
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
Thèmes :
CONSTRUCTION, EAU, LOTISSEMENT, URBANISME, URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS