Document d'archives : Voirie urbaine. -Rectification de la grande rue : rapport avec plan suite à des réclamations (1853). Confection d’un plan...

Titre :

Voirie urbaine. -Rectification de la grande rue : rapport avec plan suite à des réclamations (1853). Confection d’un plan d’alignement des rues (1872).<lb/>Petite voirie. -Tableaux des chemins vicinaux (1830-1892). Chemin vicinaux : classement, reconnaissance, délimitation (1825-1864), tarifs de conversion en tâches des journées de prestations en nature (1896-1899). Rectification du chemin vicinal n°2 (1866). Rectification du chemin de grande communication n°10 de Lure à l’Isle sur le Doubs : acquisitions et ventes de terrains dont 1 plan (1837-1877). Anticipation sur la voie publique (1858-1861). Acquisition pour agrandir le chemin du cimetière (1874). Indemnités dues pour dégradations de chemins (1856-1857 ; 1870). Construction de ponts et passerelles (1829-1896). Tableau général des chemins ruraux (1889).

Cote :

577 Edepot 28

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

RESEAU ROUTIER

Type de document :

PLAN, TARIF

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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