Document d'archives : Elections municipales du 14 novembre 1790, organisation : instructions, correspondance ; assemblées primaires : procès-verbaux,...
Titre :
Elections municipales du 14 novembre 1790, organisation : instructions, correspondance ; assemblées primaires : procès-verbaux, résultats ; élection de sept officiers municipaux : feuilles de dépouillement, résultats ; élection du substitut du procureur de la commune : résultats ; élection de seize notables : feuilles de dépouillement, résultats (1790).
Cote :
1 K 576
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
74 pièces
Thèmes :
ATTRIBUTIONS DU MAIRE AGISSANT AU NOM DE L'ETAT, CONSEILLER MUNICIPAL, ELECTION MUNICIPALE, ELECTIONS COMMUNALES, FORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL