Document d'archives : Elections municipales du 14 novembre 1790, organisation : instructions, correspondance ; assemblées primaires : procès-verbaux,...

Titre :

Elections municipales du 14 novembre 1790, organisation : instructions, correspondance ; assemblées primaires : procès-verbaux, résultats ; élection de sept officiers municipaux : feuilles de dépouillement, résultats ; élection du substitut du procureur de la commune : résultats ; élection de seize notables : feuilles de dépouillement, résultats (1790).

Cote :

1 K 576

Inventaire d'archives :

1K - Elections

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
74 pièces

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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