Document d'archives : Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt. Dossier des communes de La Piarre (arrêté préfectoral du...
Titre :
Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt. Dossier des communes de La Piarre (arrêté préfectoral du 30/06/1982), Nossage-et-Bénévent (arrêté préfectoral du 1/10/1987), Risoul (arrêté préfectoral du 17/09/1984), Salérans (arrêté préfectoral du 04/11/1985).
Cote :
1622 W 15