Document d'archives : Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt. Dossier des communes de La Piarre (arrêté préfectoral du...

Titre :

Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt. Dossier des communes de La Piarre (arrêté préfectoral du 30/06/1982), Nossage-et-Bénévent (arrêté préfectoral du 1/10/1987), Risoul (arrêté préfectoral du 17/09/1984), Salérans (arrêté préfectoral du 04/11/1985).

Cote :

1622 W 15

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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