Document d'archives : Communes d'Arnouville à Auvers
Contenu :
- Demande en réfection de travaux éxécutés à l'église (malfaçon) : Commune d'Arnouville contre CHACOU, dossier n°4654, 1877-1879
- Demande en règlement de travaux éxécutés aux écoles et à l'église : BOISSIERE (entrepreneur) contre la Commune d'Arronville, dossier n°609, 1900-1900
- Demande en règlement de frais et honoraires : DUVAL (architecte) contre la Commune d'Auffreville, dossier n°960, (plans), 1892-1893
- Demande en règlement du solde des travaux éxécutés pour la construction d'une mairie-école : JUMEL (entrepreneur) contre la Commune d'Auffreville, dossier n°262, 1890
- Demande en règlement de travaux éxécutés à l'église : PERET fils et LORIN contre la Commune d'Aulnay-les-Bondy, dossiers n°2360, 2361, 1877-1879
- Demande en indemnité pour préjudice causé à une propriété par des travaux de voirie : Veuve HAUET (propriétaire) contre la Commune d'Athis-Mons, dossier n°2189, (plans), 1893-1896
- Demande en règlement de la vente de terrains à la commune : KOSSLER père et fils contre la Commune d'Aulnay-le-Bondy, dossier n°5, 1901
- Demande en règlement de travaux de maçonnerie pour la construction d'écoles : BOYER (entrepreneur de maçonnerie) contre la Commune d'Aulnay-le-Bondy, dossier n°5136, (plans), 1903-1904
- Demande en indemnité pour préjudices causés à une propriété par l'écoulement des eaux d'un abreuvoir communal : CHARTIER (propriétaire) contre la Commune d'Auteuil, dossier n°6074, 1891-1893
- Demande en exécution de travaux à un mur de soutènement : Epoux CHAMBEAU contre la Commune d'Auvers-sur-Oise, dossier n°2784, (plans), 1909-1911
- Demande en règlement des travaux éxécutés pour la création d'un nouveau cimetière : COCHARD (terrassier) contre la Commune d'Avrainville, dossier n°6453, 1890-1895
- Demande en application d'un traité de concession de marché : Commune d'Aulnay-sous-Bois contre LOMBARD, dossier n°3331, 1917-1918
Cote :
5 K 173
Lieux :
Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise), Auteuil (Yvelines), Auffreville-Brasseuil (Yvelines), Athis-Mons (Essonne), Arnouville-les-Mantes (Yvelines), Aulnay-sur-Mauldre (Yvelines), Avrainville (Essonne)
Thèmes :
abreuvoir, biens communaux, cimetière, hôtel de ville, travaux d'utilité publique, école, église