Document d'archives : Délibérations consulaires et du conseil municipal.
Contenu :
Contient les actes du 9 juin 1757 au 8 février 1791 et comprend notamment la division du territoire de la commune en sections pour la Contribution foncière de 1791 (1791).
Cote :
256 EDT 2
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Saint-Geniès-des-Mourgues (1612-1970)
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre restauré [24x36cm, 100 folios environ]