Document d'archives : Imprimés et affiches : édit de Marie-Jeanne, duchesse de Savoie, pour la pragmatique (1679, 2 ex.) ; édit du duc Victor-Amédée II...
Titre :
Imprimés et affiches : édit de Marie-Jeanne, duchesse de Savoie, pour la pragmatique (1679, 2 ex.) ; édit du duc Victor-Amédée II (1690) ; manifestes du Sénat de Savoie et de la Chambre des Comptes relatifs à la monnaie et aux grains (1740-1741) ; amnistie royale pour les déserteurs (1742) ; manifeste du gouverneur de Savoie à propos des déserteurs, et liste nominative de ceux qui sont exclus du bénéfice de l'amnistie (1749) ; publication des déterminations du roi en faveur de la verrerie de Sales (1774) ; proclamation du commandant général du duché de Savoie (janvier 1815) ; restitution des registres de l'état-civil aux curés (février 1815) ; affiche proclamant la République, avec mention manuscrite des opposants au texte (1848).
Cote :
1J 148