Document d'archives : Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement d'AISEREY. - Ass., canalisation : avant-projet, consultation des entreprises,...

Titre :

Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement d'AISEREY. - Ass., canalisation : avant-projet, consultation des entreprises, documents comptables, devis, plans, procès-verbaux, marché, acte d'engagement, appel d'offres (1982-1989). Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - Ass., station d'épuration : bilan de pollution, délibérations, rapport technique, marché, correspondance, plans, rapports, planning des travaux (1985).

Cote :

1707 W 4

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

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