Document d'archives : Élections (1820, 1824, 1827, 1830, 1831, 1833)

Institution de conservation :

Archives départementales du Cantal

Contenu :

Présentation du contenu
1-20. Élections de 1820 ; 1. Délimitation des collèges électoraux d'arrondissement : adoption par le Conseil général de la proposition préfectorale tendant à former un seul arrondissement électoral des arrondissements d'Aurillac et de Mauriac, et un 2e de ceux de Murat et de Saint-Flour (14 Août 1820) ; 2-3. Au sujet de la refonte des listes électorales, le préfet se plaint de l'insouciance, de l'inertie des électeurs et même des maires (Au ministre, 29 Août 1820). Il indique les raisons pour lesquelles des délais sont indispensables (Au même, fragment de lettre, p. 13) ; 4. Nombre des électeurs, prévisions quant aux résultats des élections législatives (Préfet à Ministre, 8 Novembre 1820) ; 5-11. Procès-verbaux des séances du Collège électoral du département (13-14 Novembre 1820) ; 7. Formule du serment civique ; 9-10. Élection d'un député : est élu Hugues Croizet, ancien receveur général (p. 10) ; 12. Note sur Hugues Croizet ; 13. Fragment de lettre préfectorale (Voir ci-dessus, 2-3) ; 14. Lettre du préfet au ministre sur les élections législatives de 1820 (15 Novembre 1820) ; 15-20. "Un électeur du Cantal (L. Depruns, ancien colonel des gardes nationales du Cantal) à ses concitoyens" : les élections législatives de 1820 dans le département devraient être annulées, en raison "des nombreuses irrégularités que présente la liste des électeurs et du fait que le secret des votes n'a pas été suffisamment préservé" (Copie de brochure)
21-58. Élections de 1824 ; 21-25. "Un électeur de la ville (L. Depruns) à un électeur de la campagne" (23 Février 1824, copie de brochure) : ce qu'on doit rechercher en un candidat à la députation ; candidats à retenir, parmi d'autres : Charles Ganilh, A.-J. Guitard (p. 24), Vacher de Tournemire, l'abbé de Pradt, Delolm de Laiaubie (p. 25) ; 26-32. Proces-verbaux des séances du Collège électoral du 1er arrondissement (25-26 Février 1824 ; copie des Arch. Nat.) ; 29-32. Élection d'un député : est élu Hugues Croizet (p. 31) ; 33-41. Discours d'Hugues Croizet, président du Collège électoral du 1er arrondissement, prononcé à la 1ère séance de ce collège (25 Février 1824, copie de brochure) : la situation économique et financière du département s'est bien améliorée depuis la chute de l'Empire (p. 35-39) ; 42-47. Procès-verbaux des séances du Collège électoral du 2ème arrondissement (25-26 Février 1824) ; 45-47. Élection d'un député : est élu Jean-Baptiste Barlier, maire de Chaudesaigues (p. 46) ; 48-55. Procès-verbaux des séances du collège électoral du département (6-7 Mars 1824) ; 48-51. Discours du président, le comte de Castellane, pair de France, lieutenant-général des armées ; 51. Formule du serment civique ; 53-55. Élection d'un député : est élu le comte de Saint-Martial de Conros, d'Aurillac (p. 54) ; 56. Discours adressé au comte de Castellane, à son arrivée à Mauriac, le 3 Mars 1824 ; par Monsieur Grasset, maire de Mauriac (Copie d'imprimé) ; 57. Discours au même, à son arrivée à Aurillac, par Monsieur Delolm de Lalaubie, maire d'Aurillac (Copie d'imprimé) : "... Le département du Cantal, et la ville d'Aurillac, en particulier, ont des titres à l'intérêt que nous réclamons par le bon esprit qui anime leurs habitants, ... leur amour pour le bon ordre (qui, depuis la Restauration, n'a pas été troublé un seul instant),..." ; 58. Dépenses électorales de 1824 (copie des Arch. Nat.)
59-67. Élections de 1827 (copie des Arch. Dép., série M ; partie de cahier) ; 59-6l. Procès-verbaux des séances du Collège électoral du 1er arrondissement (17-18 Novembre 1827) ; 60. Élection d'un député : est élu le maréchal de camp, baron Higonet, président du Collège ; 61-62. Procès-verbal de la séance du Collège électoral du 2ème arrondissement (17 Novembre 1827) ; 62. Élection d'un député : est élu le comte de Lastic de Vigouroux, inspecteur général des Haras, en résidence à Parentignat (P.-de-D.) ; 62-66. Procès-verbaux des séances du Collège électoral du département (24-25 Novembre 1827) ; 65. Élection d'un député : est élu Hugues Croizet, député sortant ; 66-67. Liste d'électeurs
68-88. Élections de 1830 ; 68-69. Procès-verbaux des séances du Collège électoral du 1er arrondissement (23-24 Juin 1830) ; 69. Élection d'un député : est élu le baron Philippe Higonet ; 70-73. Procès-verbaux des séances du Collège électoral du 2ème arrondissement (23-24 Juin 1830) ; 71-73. Élection d'un député : est élu Henri de Vatimesnil, ancien ministre (p. 72) ; 74-76. Procès-verbaux des séances du collège électoral du département (3-6 Juillet 1830) ; 75-76. Élection d'un député : est élu Louis de Saint-Martial de Conros (p. 76) ; 77. Liste des éligibles ; 78-80. Ordonnance de Louis-Philippe relative aux élections (13 Septembre 1830) et arrêté préfectoral annexe (20 Septembre) (Copie de Recueil des actes administratifs de la préfecture du Cantal, 1830, n° 38) ; 81-83. Procès-verbaux des séances du Collège électoral du 1er arrondissement (21-23 Octobre 1830) ; 82-83. Élection d'un député : est élu J.-B. Bonnefons, substitut du procureur du Roi à Aurillac (p. 83) ; 84-86. Procès-verbaux des séances du Collège électoral du 2ème arrondissement (21-23 Octobre 1830) ; 85-86. Élection d'un député : est élu Félix Teillard-Nozerolles, substitut du procureur du Roi à Murat (p. 86) ; 86. Liste des éligibles ; 87-88. Petit dialogue électoral (entre le procureur du Roi et "l'électeur") (s.d., octobre 1830 ; copie des Arch. Dép.)
89-102. Élections de 1831 ; 89-9I. Lettre de Casimir Périer, ministre de l'Intérieur, au préfet du Cantal (26 Juin 1831, copie) : il s'agit des élections ; 92. Le préfet du Cantal aux électeurs des 4 arrondissements (8 Juillet 1831, page de cahier) ; 93-95. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement de Saint-Flour (5-7 Juillet 1831) ; 94-95. Élection d'un député : est élu Jean Roussilhe aîné, propriétaire, de Paris (p. 95) ; 96-98. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement d'Aurillac (5-6 Juillet 1831) ; 98. Élection d'un député : est élu J.-D. Bonnefons ; 99-100. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement de Mauriac (5-6 Juillet 1831) ; 100. Élection d'un député : est élu Paul-Marie-Félix Salvage, avocat à Saint-Martin-Valmeroux ; 101-102. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement de Murat (5-7 Juillet 1831) ; 102. Élection d'un député : est élu J.-François-Bonaventure Teillard-Nozerolles, avocat, substitut du procureur du Roi, ancien député
103-105. Élections de 1883 ; 103-104. Procès-verbaux des séances du Collège électoral de l'arrondissement de Murat (7-9 Juin 1833, partie de cahier) ; 104, Élection d'un député : est élu Teillard-Nozerolles, président du tribunal civil ; 105. Ordonnance de Louis-Philippe convoquant le Collège électoral de l'arrondissement de Murat (9 Mai 1833) (Copie du Recueil des actes administratifs de la préfecture du Cantal, 1833, n° 22).

Identifiant de l'unité documentaire :

27 J 56

Inventaire d'archives :

Description physique :

Description physique: Cahiers et pièces paginés 1-105

Ressources complémentaires :

Conservation des originaux :
Localisation des originaux
Copies, principalement des Archives nationales et départementales