Document d'archives : Avis sur permis de construire délivrés par la commune de Juvignac. - Les allées de l'Europe, création d'une contre-allée et...

Titre :

Avis sur permis de construire délivrés par la commune de Juvignac. - Les allées de l'Europe, création d'une contre-allée et réalisation de locaux commerciaux en rez-de-chaussée des immeubles : avis sur permis de construire (PC03412307M0069) comprenant demande de permis de construire, bordereau de dépôt des pièces jointes, attestation de solidité des ouvrages, engagement du maître d'oeuvre et d'ouvrage sur le respect des normes handicapées, attestation notariée d'autorisation de dépôt et plans (31 octobre 2007). Lotissement Le Martinet, projet de construction : avis sur permis de construire (PC04M0063, PC04M0052, PC05M0004, PC04M0044, PC04M0055) comprenant les avis concernant le réseau d'eau potable, la demande de permis de lôtir, comptes-rendus de réunion, courriers et plans (2003-2005).

Cote :

638W60

Inventaire d'archives :

638W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Avis sur permis de construire délivrés par la commune de Juvignac. - Les allées de l'Europe, création d'une contre-allée et réalisation de locaux commerciaux en rez-de-chaussée des immeubles : avis sur permis de construire...

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