Document d'archives : Police locale. Arrêtés concernant la sûreté et la tranquillité publique (1844-1865). Pertes occasionnées par le gel, l'orage, les...
Titre :
Police locale. Arrêtés concernant la sûreté et la tranquillité publique (1844-1865). Pertes occasionnées par le gel, l'orage, les inondations... (1816-1897).<lb/>Police urbaine. Demande de permis de chasse (1899).<lb/>Police générale. Demandes de passeports, délivrances et souches (1811-1857). Etrangers, registre d'immatriculation (1893-1927). Registre de déclarations de résidence (1891-1941).
Cote :
333 Edepot 27
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable