Document d'archives : Police locale. Arrêtés concernant la sûreté et la tranquillité publique (1844-1865). Pertes occasionnées par le gel, l'orage, les...

Titre :

Police locale. Arrêtés concernant la sûreté et la tranquillité publique (1844-1865). Pertes occasionnées par le gel, l'orage, les inondations... (1816-1897).<lb/>Police urbaine. Demande de permis de chasse (1899).<lb/>Police générale. Demandes de passeports, délivrances et souches (1811-1857). Etrangers, registre d'immatriculation (1893-1927). Registre de déclarations de résidence (1891-1941).

Cote :

333 Edepot 27

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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