Document d'archives : Minutes. 1792, novembre - 1792, décembre (les minutes d'octobre 1792 manquent).

Contenu :

Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Manque(s) constaté(s) dans cet article :
Les minutes d'octobre 1792 manquent.

Cote :

MC/ET/LXXI/113

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