Document d'archives : Tain-l'Hermitage à Treschenu.

Cote :

5 K 210

Description physique :

Document d'archives

Personnes :

MANUEL (moulin de)

Lieux :

TAIN - - Eaux. Jugement du tribunal civil : droits de transport d'eaux, TOUCHE (LA) - - Église. Rédaction d'un projet, TOURRETTES (LES) - - Travaux communaux. Rédaction des projets, TAIN - - Eaux. Amélioration du service des eaux à Tain : études de projet, TAIN - - Bâtiments communaux. Assurance de divers immeubles et mobilier communaux, TRESCHENU - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal, Treschenu, TOUCHE (LA) - - Écoles primaires. Maison d'école : rédaction d'un projet, Archiane (fontaines d'), TRESCHENU - - Propriétés. Revendication de parcelles de terrain, TAIN - - Eaux. Rôle dressé par la ville pour location d'un compteur d'eau, TRESCHENU - - Fontaines. Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane, TEYSSIÈRES - - Écoles primaires. Construction d'une maison d'école, TRESCHENU - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine, TRESCHENU - - Bois. Répartition des bois d'affouage, TRESCHENU - - Droits. Revendication de droits de passage de troupeaux, TAIN - - Électrification. Établissement de pylônes dans une propriété, Tain (service des eaux), TRESCHENU - - Ponts. Dommages causés à un pont (dus au canal du moulin de MANUEL), TOURRETTES (LES) - - Routes et chemins. Aliénation d'une partie du chemin rural, TAIN - - Propriétés. Ecroulement d'un mur : dommages causés à une propriété, TRESCHENU - - Routes et chemins. Élargissement de route : dommages causés à une propriété, TRESCHENU - - Fontaines. Établissement de fontaines : dommages à des propriétés

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