Document d'archives : Navigation et régime des eaux. -Canal de la Moselle à la Meuse et à la Saône (1872). Canal de l'Est, création d’un syndicat...

Titre :

Navigation et régime des eaux. -Canal de la Moselle à la Meuse et à la Saône (1872). Canal de l'Est, création d’un syndicat départemental : statuts, communiqués (1874) ; travaux de dérivation d’âtre-moulin : avis, communiqués, arrêtés préfectoraux (1875-1882) ; travaux de canalisation entre le pont suspendu de Cendrecourt et le ruisseau le Moulinet au bief n°101 : notifications de jugements d’expropriations, arrêté préfectoral, communiqué (1878-1881). Ruisseau de la noue Jean Franc et de l’Essard marchanfiney : plan (1881). Etablissement d’un canal ouvert à Mercey (1908). Etablissement de fossé au Mont Patey (1891). Anticipation de terrain sur ruisseau communal (1830). Curage et redressement des ruisseaux, noues et fossés (1830-1937, s.d.). Construction de ponts sur les ruisseaux (1835-1858). Plainte collective au sujet des inondations causées par l'Ougeotte (1866). Règlements d'eau du moulin d'Atre et du moulin de Vachey (1837-1897).

Cote :

267 Edepot 97

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

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Archives départementales de la Haute-Saône

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