Document d'archives : Communes d'Aiguilles et de l'Argentière-la-Bessée.

Contenu :

Présentation du contenu
Aiguilles : permis de construire une maison d'habitation, déclaration de travaux pour extension d'un bâtiment existant.
L'Argentière-la-Bessée : permis de construire pour restauration du site minier du "Fournel", permis de construire des garages de voitures.
Chaque dossier comprend l'acte d'origine et les lettres d'observation relatives au contrôle de légalité.

Cote :

1476 W 2

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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