Document d'archives : Pièces administratives. - Dossiers généraux : immatriculations, assurances personnelles, déclarations uniques d'embauche.

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Échantillonnage effectué 2 fois par an (seuls les mois de janvier et de juin ont été conservés).

Cote :

1678 W 15

Conditions d'accès :

Délai
50 ans

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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