Document d'archives : Listes informatiques dites "SE1".
Contenu :
Chaque enregistrement mentionne les nom, prénom, date de naissance et adresse du patient, ainsi que le motif succinct de son admission.
Cote :
714W/16-714W/119
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Ces listes contiennent des informations relevant de la vie privée et sont donc soumises à un délai de communicabilité de 50 ans à compter de leur date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).