Document d'archives : Listes informatiques dites "SE1".

Contenu :

Chaque enregistrement mentionne les nom, prénom, date de naissance et adresse du patient, ainsi que le motif succinct de son admission.

Cote :

714W/16-714W/119

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Ces listes contiennent des informations relevant de la vie privée et sont donc soumises à un délai de communicabilité de 50 ans à compter de leur date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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