Document d'archives : Justice révolutionnaire.
Contenu :
Ces documents retracent l'activité de la justice de paix du canton de Clichy-la-Garenne (arrondissement judiciaire de Saint-Denis, département de la Seine), laquelle couvrait les communes de La Chapelle, Clichy, Montmartre, Neuilly et Saint-Ouen, depuis la création des justices de paix par la loi d'août 1790, jusqu'en 1801 (exception faite de quelques rares actes postérieurs qui ont été passés à Clichy).